« Au coeur des Mauges, un cadre de charme et une ambiance chaleureuse à 40 km de Nantes, Angers ou Cholet »
                                  
1
2
3
1
2
3
4



Editeur

Domaine du Moulin Neuf
49110 Saint-Remy-en-Mauges


Responsable de la publication

Nelly Gaillard
moulineuf@voila.fr
02 41 30 08 64
06 32 68 01 62


Conception & Réalisation du site

Agence Com.Unik
187 rue Paul Bellamy 44000 NANTES - France
www.comunik.fr
contact@comunik.fr
Tél : 02 40 94 15 50


Crédits photographiques

Information générale
Le site internet du Domaine du Moulin Neuf est normalement accessible 24h/24h et 7jours/7 ; pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision le Domaine du Moulin Neuf peut en interrompre l'accès. Le site est susceptible de modifications et d'évolution sans notification d'aucune sorte.


Informatiques et libertés (CNIL)

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse : moulineuf@voila.fr, soit en nous adressant un courrier à l'adresse suivante : Domaine du Moulin Neuf 49110 Saint-Remy-en-Mauges. Les utilisateurs du portail internet du site du Domaine du Moulin Neuf sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.


Propriété intellectuelle, marques et logos, liens hypertextes

La structure générale, ainsi que les textes, mise en page, savoir faire ..., sont la propriété exclusive du Domaine du Moulin Neuf. Toute représentation totale ou partielle de ce portail internet par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse du Domaine du Moulin Neuf est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.


Juridiction

Le contenu du site internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserves de la loi française. Le Domaine du Moulin Neuf met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations sur son site.

Tout litige portant sur l'interprétation sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Domaine du Moulin Neuf à Saint Remy en Mauges - Le domaine - Partenaires - Contact - Mentions légales - Plan du site                           Com.Unik > www.comunik.fr - RCS Nantes  Logo Com.Unik